 | Société des lettres, sciences et arts de la Lozère - 1868 - 696 sivua
...traiter led. Sr exposant et contribuer de notre part à un si louable dessein, de l'avis de notre conseil et de notre grâce spéciale pleine puissance et autorité royale nous avons par ces présentes signées de nôtre main, agréé, confirmé et autorisé, agréons, confirmons et... | |
 | 1883 - 500 sivua
...Clairvaux le 21 avril précédent, l'un et l'autre ci attachés sous le contre scel de notre chancellerie, et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons approuvé et agréé, et par ces présentes signées de notre main approuvons et agréons ledit projet de bail... | |
 | Louis Courajod - 1874 - 544 sivua
...l'utilité de notre Royaume. A ces causes, et autres à ce Nous mouvant, de l'avis de notre conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, Nous avons ordonné et ordonnons, voulons et Nous plaît ce qui suit : ': '-..'• ARTICLE I. L'École gratuite... | |
 | 1875 - 624 sivua
...de nouvelles. A ces causes cl autres considérations h ce nous mouvans : De l'avis de notre conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons statué et ordonné, et par ces présentes signées de notre main, statuons et ordonnons, voulons et... | |
 | M. de Saint-Allais (Nicolas Viton) - 1876 - 528 sivua
...considérations, à ce nous mouvans de l'avis de notre très-cher et amé oncle , le duc d'Orléans , régent et de notre grâce spéciale , pleine puissance et autorité royale , nous avons maintenu et confirmé , et par ces présentes , signées de notre main , reconnoissons , maintenons... | |
 | A. E. Borély - 1881 - 660 sivua
...Toulouse, Princes légitimés, et autres Pairs de France, grands et notables personnages de Notre Royaume, Et de Notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité Royale, — NOUS AVONS autorisé, continué et confirmé, et par ces présentes signées de notre main, autorisons, continuons... | |
 | Adrien Delahante - 1881 - 592 sivua
...intérêts nous sont chers : à ces causes et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons créé et nommé et par ces présentes signées de notre main, nous créons et nommons le Sr de la... | |
 | Adrien Delahante - 1881 - 594 sivua
...intérêts nous sont chers : à ces causes et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons créé et nommé et par ces présentes signées de notre main, nous créons et nommons le Sr de la... | |
 | Victor Advielle - 1883 - 266 sivua
...ayant égard, et voulant favorablement traiter les exposants ; A CES CAUSES, de l'avis de notre conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons permis et par ces presentes signées de noire main, permettons aux exposants d'acquérir les six bâtiments... | |
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... de l'avis de notre Conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons... 
