 | Alfred Rambaud - 1888 - 776 sivua
...Constitution de 1791 consacre un principe nouveau en matière de droit des gens : « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » C'est la négation du droit... | |
 | Ludovic Jablonski - 1891 - 550 sivua
...respecter la souveraineté des autres nations. « La nation française, dit la Constitution de 1791, renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » C'est pour rendre plus sûre... | |
 | Gabriel Coqueugniot - 1891 - 224 sivua
...criminel de lèse-nation ; l'Assemblée nationale déclarant à cet effet que la nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et qu'elle n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. Art. 5. — Sur la même... | |
 | Henry Morse Stephens - 1892 - 574 sivua
...connaissent 1 This principlo was embodied in Title VI of the Constitution of 1791 : ' La Nation Française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple.' i The Treaty of the Pyrénees... | |
 | Louis de Loménie - 1892 - 516 sivua
...Mirabeau pourtant propose dans son projet de décret le fameux article déclarant que « la France renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais la force contre la liberté d'aucun peuple ». Confiants dans la puissance d'expansion... | |
 | Ferdinand Dreyfus - 1892 - 434 sivua
...droit nouveau trouve sa formule dans le titre VI de la constitution de 1791 : « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes. Elle n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple * » . Dans l'état de l'Europe,... | |
 | I︠A︡kov Aleksandrovīch Novīkoov - 1893 - 806 sivua
...était libérale. Aussi le titre VI de la constitution qu'elle élabora porte : « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes et elle n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » Le monde jouirait aujourd'hui... | |
 | I︠A︡kov Aleksandrovich Novikov - 1893 - 772 sivua
...était libérale. Aussi le titre VI de la constitution qu'elle élabora porte : « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes et elle n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. -i Lo monde jouirait aujourd'hui... | |
 | 1897 - 530 sivua
...1790, la Constituante faisait cette déclaration, par la bouche de Robespierre : < La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple » (Décret du 22 mai 1790. Art.... | |
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La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. 
