 | Émile Coüard, Joseph Depoin, Adolphe Dutilleux, Edgar Mareuse, Paul Henri Fromageot - 1903 - 76 sivua
...armées commandés par feu M. Berthier, colonel, leur chef, terminee en 1807 par ordre de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, pendant le ministèrede SASM, le maréchal Alexandre Berthier, prince de Neuchâlel, grand veneur,... | |
 | Gaston Deschamps - 1903 - 418 sivua
...matin même, par estafette. Ce journal contenait un décret impérial, ainsi conçu : NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc.... | |
 | comte Adrien de Plancy - 1904 - 1152 sivua
...CBBTBT. » Frirait des minutes de la Secrétairerie d'Etat. « A. Bayonne, le 30 mai 1806. » NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit; » M. de Piancy, préfet du département de la... | |
 | 1904 - 552 sivua
...évictions, aliénations, et autres empêchements quelconques, en faveur et au profit de Napoléonle-Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Son Excellence Monseigneur le grand maréchal du Palais, Duroc, demeurant à Paris, présent et acceptant... | |
 | Oudheidskundige Kring der Stad en des Voormaligen Lands van Dendermonde - 1905 - 336 sivua
...être célébrées à l'occasion de l'anniversaire de la naissance de Sa Majesté Napoléon le Grand, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la confédération du Rhin ; Le Maire de la commune de Wetteren ; Vu le Déeret Impérial du l'.) Février 18t)6, portant que... | |
 | Eugene Lomier - 1905 - 572 sivua
...destinations, en même temps qu'il désignait les officiers du seul équipage conservé : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE 1" Le capitaine de vaisseau Baste est nommé... | |
 | 1906 - 1024 sivua
...au rang des écoles secondaires : « Au Palais impérial de Bordeaux, le 3 août 1808. « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin ; « Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur, « Nous avons décrété et décrétons ce qui... | |
 | 1922 - 804 sivua
...ANGLETERRE ENTRERONT DANS LES PORTS DE FRANCE.12 Au PALAIS DE MILAN, le 17 décembre 1807. Napoléon, empereur des français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin; Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.... | |
 | 1907 - 432 sivua
...lieu à titre provisoire par un arrêté du Ministre, qu'un décret venait confirmer : « Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur, avons décrété et décrétons... M. Caron est nommé... | |
 | 1908 - 982 sivua
...eux3. » Voici le préambule de ce fameux décret : «A Bayonne, le 25 avril 1808''. » Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin; » \7oulant donner à notre ville de Bordeaux une preuve particulière de l'intérêt que nous lui... | |
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IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... 
